statuts

les jardins de briere

Article1-titre

il est fondé entre les adhérents aus présents statuts une association régie par la loi 1er juillet 1901 ayant pour titre :" les jardins de Briere "

Article2-buts

Cette association a pour but la culture familiale de jardins potagers et toute activité pouvant promouvoir le lien social

Article3-siege social

le siege social est fixé a la MAirie de TRIGNAC (44570)

il,pourra etre transféré par simple decision du conseil d'administration de l'association.

Article4-Membres

L'association se compose:

>Des membres adhérants.Sont membres adhérants les personnes a jour de leur cotisation.

>Des membres de droit.Sont membres de droit Monsieur le Maire  et son représantant.

>Desmembres d'honneur.Sont des membres d'honneur les personne qui ont rendu des services significatifs à l'association.

>Des membres bien faiteurs.Sont des membres bienfaiteurs les personnes qui soutiennent financiérement l'activité de l'association,soit en versant une cotisation supérieur au montant de la cotisation votée annuellement,soit en effectuant des dons régulier a l'association

Article5-perte de la qualité de membre.

La qualité de membre se perd par

>le non-paiment de la cotisation annuelle

>décés

> la radiation.Celle-ci est prononcée pour motif grave et serieux ou pour non-respect du réglement interieur.

L'intéressé est appelé a fournir une explication devant le bureau de l'association.La radation est prononcée par lettre recommandée avec accusé de reception adressée a l'intéressé.

Article6-relation avec la ville de Trignac.

La ville de Trignac est propriétaire des terrains.Une convention entrre l'association et la ville spécifie les relations entre les deux signataires.

Article7-Ressources de l'association

Les ressources de l'association sont constituées

>Des cotisations dont le montant est fixé annuellement en Assemblée Générale.Les membres de Droits sont exonérés de toute cotisation a l'association.

> Des dons et subventions versés par tout organisme public ou privé,ainsi que les dons des membres bienfaiteurs.

> Des produits des prestations fournies par l'association(tombolas,fêtes,ect...)

>De toute autre ressource autorisée par la loi.

Article8-Assemblée Générale.

L'assemblée Générale se réunit une fois par an en sessions ordinaire sur convocation de son Président.Elle comprend tous les membres de l'association,mais seuls les membres adhérents ont le droit de vote.

La convocation est adressée personnellement a tous les membres quinze jours au moins avant la date fixée.L'ordre du jour, la date,l'heure et le lieux sont arrêtéspar le conseil d'administration sur proposition du bureau.

L'Assemblée Générale pourvoit a la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.Elle délibère sur le rapport d'activité,le rapport financier de l'exxercice passé et sur les orientations de(s) année(s) a venir.Elle vote le montant des cotisations pour les membres adhérents et le montant de la location des parcelles.

Les decisions sont prises a la majorité des adhérents présents ou représentés par un autre memebres adhérent.En cas d'égalité,la voix du président est prépondérantes.

Si besoin est,ou sur la demende du quart au moins des membres,le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.L'ordre du jour est la modofication des statuts,la dissolution ou autre motif pouvant mettre l'association en péril.La demarche de convocation est la même que pour l'Assemble Générale ordinaire.Tous les documents nécéssaires aux memebres pour la bonne compréhension du débat sevront etre joints à la convocation.

Cette seconde Assemblé délibère valablement sur le même ordre du jour quelque soit le nombre de membres présents.

Article9-conseild'administration.

L'association est gérée par un conseil d'administration qui se reunit au moins deux fois par an.Il est convoqué par le président.Les decisions sont prises a la majorité des membres présents ou représentés par un autre memebre du Conseil d'administration.En cas d'égalité,la voix du président est prépondérante.

Le conseil d'adiministration est renouvelé par tiers chaque année.lors de l'Assemblée Générale constitutive, à la suite de l'élection des membres du premiers conseil d'adinistration,il est procédé a un tirage au sort pour désigner le tires des membres du conseil dont le mandat vient a échéance à al fin du premier exercice,et le tiers des membres dont le mandat vient a échéance a la fin du second exercice.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement de l'un de ses membres qui a demissionné en cours de mandat,qui a été radié ou qui est décédé.Dans ce cas,l'élection de ce membre doit être ratifiée par la plus prochaine Assemblée Générale.Le mandat de ce dernier prendra fin au moment où devait prendre fin le mandat du membre remplacé.

Le conseil établit le règlement interieur et demande la tatification de celui-ci par l'assemblé Générale

Article10-Bureau de l'association

Le conseil d'administration elit un bureau chargé de la gestion courante de l'association.Le bureau rend compte de sa gestion au conseil d'administration.Il se compose:

>d'un president chargé de représenter l'association dans toutes ses actions

>D'un trésorier chargé d'organiser la gestion financière de l'association

>D'un secrétaire charg" d'enregistrer tous les actes nécessaires a al conduite de l'association.

Le bureau de l'association peut se voir adjoindre un ou plusieurs membres(vice-président,trésorier et secrétaire-adjoint,ect....)

Article11-Dissolution

L'assemblée Générale extraordinaire est seule habilitée à décider de la dissolution de l'association.

En cas de dissolution,elle nomme deux liquidateurs chargés de la dévolution des biens de l'association à toute association ou organisme dont le but approche celui de l'association dissoute.

Dautre part, les conventions liant l'association a tout autre organisme sont réputées caduques.

Dans ce cas ,la Ville de Trignac reprend pleine jouissance des terrains mis a disposition de l'association

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